Amateur de vieilles pierres, vous avez acheté une bâtisse de caractère en mauvais état. Vous ne ratez aucune des émissions de Stéphane Bern et rêvez de faire revivre votre bien en lui redonnant son lustre d’antan. Malheureusement, vous manquez de fonds pour financer des travaux de rénovation importants. Dès lors que votre bien présente un intérêt architectural ou patrimonial, sans être protégé pour autant au titre des monuments historiques, vous pouvez bénéficier d’une aide de la Fondation du patrimoine.
Cet organisme, qui possède des délégations dans chaque région, distribue des coups de pouce financiers, parfois non négligeables. Pour en profiter, vous devez obtenir le label de cette institution. Il faut déposer un dossier avant d’avoir lancé vos travaux. Pour être éligible, votre bien doit répondre à certains critères. Tout d’abord, il doit être situé dans une commune de moins de 20 000 habitants, dans un site patrimonial remarquable, dans un site classé au titre du Code de l’environnement, ou être non habitable mais afficher des caractéristiques typiques du patrimoine rural. C’est par exemple le cas d’un four à pain, d’un lavoir, d’un pigeonnier, etc.
L’autre condition à remplir concerne les travaux : seuls ceux qui touchent les parties de votre bâtiment visibles depuis la voie publique, ou l’intérieur s’il est ouvert au public, seront pris en compte. A noter : le label de la Fondation du patrimoine peut aussi être attribué pour des travaux liés à la rénovation d’un jardin ou d’un parc privé. Il faut alors respecter les mêmes conditions d’accessibilité au public, mais, dans ce cas, il n’y a aucun critère particulier de localisation ou de protection.
Subvention et déduction fiscale
Si vous franchissez toutes les étapes et que le label vous est finalement accordé, pour une durée maximale de trois ans, vous bénéficierez de plusieurs avantages. D’abord, la Fondation vous distribuera une aide – sous conditions – qui peut représenter de 2 % à 20 % du montant des travaux éligibles. Son montant dépendra essentiellement de la qualité historique de votre bien et de celle des rénovations envisagées.
Le label permet aussi de déduire entre la moitié et l’intégralité des travaux éligibles de votre revenu global, ou la totalité de la facture de vos revenus fonciers. Enfin, grâce à lui, vous pourrez faire appel à la générosité publique, via l’appel au don ou au mécénat d’entreprise – sous conditions, et sous la responsabilité de la Fondation –, et profiter de subventions ou primes accordées par les collectivités locales.
