C’est le début d’une longue bataille juridique. Les laboratoires pharmaceutiques Moderna et Pfizer BioNTech s’affrontent -notamment à Londres- sur la paternité et le droit d’utiliser la technologie d’ARN messager qui a été cruciale dans la mise au point de leurs vaccins contre le Covid-19.
Un procès s’ouvre dans la capitale anglaise, ce mardi 23 avril, au cours duquel l’américain Moderna accuse la partie adverse d’enfreindre deux brevets européens liés à son vaccin contre le coronavirus. La haute cour de justice britannique va étudier “les enfreintes à et la validité des brevets EP 949 et EP 565, respectivement”, d’après une déclaration d’un porte-parole de Moderna reçue par l’AFP.
Les audiences commenceront à 10H30, et devraient durer jusqu’au 15 mai. “Moderna est convaincu de l’ampleur et de la solidité de sa “technologie”, “protégée par de nombreux brevets”, commente encore le laboratoire américain.
Un deuxième procès en mai
La bataille juridique ne se limite pas à cette procédure. En effet, un second procès s’ouvrira le 2 mai, dans lequel Pfizer et BioNTech mettent en cause des engagements de Moderna pendant la pandémie à ne pas poursuivre des laboratoires qui utiliseraient sa technologie de vaccins dans la lutte contre la pandémie. Un porte-parole de Moderna a expliqué à l’AFP que le laboratoire avait pris cet engagement au plus fort de la pandémie mais l’avait amendé en mars 2022.
Par ailleurs, Moderna s’était engagé à ne pas entamer de poursuites concernant la production de vaccins utilisant sa technologie pour lutter contre la pandémie dans les pays à bas revenus. Mais selon le laboratoire américain, les litiges en cours concernent les pays riches tels que les Etats-Unis ou l’Europe. Une procédure est également en cours en Belgique, et Moderna avait engagé des poursuites dès août 2022 contre Pfizer et BioNTech aux Etats-Unis et en Allemagne.
Dans un communiqué, un porte-parole de BioNTech souligne que Moderna a lancé sans succès des poursuites aux Etats-Unis, en Irlande, en Allemagne et aux Pays-Bas.
BioNTech-Pfizer et Moderna ont été parmi les premiers avec le britannique AstraZeneca à mettre sur le marché des vaccins contre le coronavirus, ce qui leur a rapporté des milliards de dollars. Les deux américains et l’allemand utilisaient la technologie d’avant-garde de l’ARN messager, alors que le britannique avait opté une formule plus classique d’immunisation.
